MENTIONS LÉGALES
Site : debouche-et-plus.fr
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
DÉBOUCHE ET PLUS – SASU
SIRET : 991 376 476 00016
Dirigeant : Cédric Roussel
Siège social : L’Haÿ-les-Roses – France
Téléphone : 07 43 46 10 21
Email : contact@debouche-et-plus.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Cédric Roussel, Président de la société DÉBOUCHE ET PLUS.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Squarespace Ireland Limited
Le Pole House
Ship Street Great
Dublin 8 – Irlande
Site web : https://www.squarespace.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de la société DÉBOUCHE ET PLUS, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
La société DÉBOUCHE ET PLUS met tout en œuvre pour fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable :
des omissions ou inexactitudes
des interruptions du site
de l’apparition de bugs
de tout dommage résultant de l’utilisation du site
6. Données personnelles
Les informations recueillies via le site sont destinées uniquement à la société DÉBOUCHE ET PLUS afin de répondre aux demandes des utilisateurs.
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
droit d’accès
droit de rectification
droit de suppression
droit d’opposition
Pour exercer ces droits :
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.